Déposée le 6 avril 2001 par François Bluet, Olivier Favry, Christophe Paviot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Democraty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Les déposants sont François Bluet, domicilié(e) 20 boulevard Edgar Quinet, 75014 Paris - France, Olivier Favry, domicilié(e) 6 rue Lacaze, 75014 Paris - France, Christophe Paviot, domicilié(e) 77 rue Tailbout, 75009 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Bluet - France.
La marque Democraty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Democraty est expirée depuis le 6 avril 2011.
François Bluet a également déposé les autres marques suivantes : La course à l'Elysée
François Bluet - 20 boulevard Edgar Quinet, 75014 Paris - France
Olivier Favry - 6 rue Lacaze, 75014 Paris - France
Christophe Paviot - 77 rue Tailbout, 75009 Paris - France
François Bluet - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Jeux et jouets Services de divertissements. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation de loterie. Information sur les divertissements Transmission d'informations par réseau Internet.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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